Orientations pour l'hydroélectricité en lien avec Natura 2000

Sous-titre
Guidance on the requirements for hydropower in relation to Natura 2000
Type de document
Guide
Support
Pdf
Auteur collectif
Commission européenne
Collection
Environnement
Editeur
Commission européenne
Date d'édition
mai 2018
Langue
Anglais

Ce document propose des orientations et présente une série d'études de cas pratiques sur la manière dont la production d'hydroélectricité peut fonctionner dans le respect des exigences des directives "Habitats" et "Oiseaux" ainsi que leur relation avec la directive-cadre sur l'eau et les directives EIE (évaluation des incidences sur l'environnement) et EES (évaluation environnementale stratégique). Il examine l'éventail des effets que l'hydroélectricité peut avoir sur les écosystèmes d'eau douce, soulignant l'importance des effets cumulatifs potentiels et illustre, à travers une série d'expériences pratiques, comment celles-ci peuvent être évitées ou au moins réduites en appliquant un certain nombre de conditions.

Une attention particulière est accordée à la nécessité d'une planification stratégique et à la conception de plans et de projets hydroélectriques plus intégrés qui prennent en compte les exigences écologiques du fleuve dès le début du processus de planification et, si possible, d'améliorer l'état écologique du fleuve.

Le document décrit en détail la procédure pour une évaluation appropriée d'un plan/projet hydroélectrique au titre de l'article 6 de la directive «Habitats». 
Disponible en version anglaise, ce document est à destination des porteurs de projets mais également des services instructeurs et animateurs Natura 2000.