Evaluation des incidences Natura 2000

Valence - 29 juin 2010

Les diaporama de cette journée d'échanges techniques sont disponibles ci-dessous.

Les retours d'expérience des gestionnaires de sites Natura, de services de l'Etat et de professionnels concernés (développeurs, bureaux d'études), ont permis d'aborder la question des evaluations d'incidences dans les sites Natura 2000.

Ont été traités les points suivants, soit sur la base des nouveaux textes, soit surtout sur la base des expériences passées :

  • quels sont les projets, programmes et travaux concernés hier, aujourd'hui, ou demain ?
  • comment réaliser les évaluations d'incidences (rôle de chacun, méthodologie...)?
  • quelle est la place des gestionnaires de sites Natura 2000 dans la démarche ?
  • quels enseignements tirer des expériences passées sur les projets d'infrastructures ou d'aménagements, à appliquer aux nouvelles activités concernées?

Introductions

  Hélène MONTELLY - MEEDDM :

Fondamentaux sur les incidences Natura 2000 et éléments de jurisprudence.

Luis DE SOUSA - ATEN

Objectifs, programme et "règles du jeu" de cette rencontre

Présentations

Cyrille SABRAN - COGARD

Etude d'incidences pour la création d'une cave coopérative dans la ZPS Costières Nimoises

Loic RASPAIL - Association des Amis de l'île de la Platière

Effets cumulés de deux captages d'eau en vallée du Rhône sur l'île de la Platière

 

Hélène BERTAU - Cemex

Laurent CHARNAY - Dreal Rhône-Alpes

Carrière de Chateaubourg (07) : de l'évaluation des incidences aux mesures compensatoires " à tiroir "

Christine OREFICI - MEEDDM

Evaluation des incidences la nouvelle donne : listes nationales et locales, contenu du dossier d'évaluation, régime propre.

Martine POUMARAT - DREAL Rhône-Alpes

L'organisation des services de l'Etat en Rhône Alpes pour élaborer les listes locales concernant les évaluations des incidences

  Valérie FERULLA - DREAL PACA

L'indispensable livret sur les évaluations d'incidences et formulaire d'évaluation d'incidences simplifié.

Julie FARGIER  - Fédération des PNR et François HAUSHERR - Pole Ressources Sports de Nature

Guide d'évaluation des incidences Natura 2000 pour les manifestations sportives

Autres références utiles :

Circulaire du 15 avril 2010 relative à l'évaluation des incidences Natura 2000

Site web Natura 2000 du Meeddm

Evaluation et gestion des impacts environnementaux des sports de Nature - Etudes de cas(site web ATEN / FPNR)

Cahier technique ATEN n°80 Sports de Nature, outils pratiques pour leur gestion (telechargement site web ATEN)