Valence - 29 juin 2010
Les diaporama de cette journée d'échanges techniques sont disponibles ci-dessous.
Les retours d'expérience des gestionnaires de sites Natura, de services de l'Etat et de professionnels concernés (développeurs, bureaux d'études), ont permis d'aborder la question des evaluations d'incidences dans les sites Natura 2000.
Ont été traités les points suivants, soit sur la base des nouveaux textes, soit surtout sur la base des expériences passées :
- quels sont les projets, programmes et travaux concernés hier, aujourd'hui, ou demain ?
- comment réaliser les évaluations d'incidences (rôle de chacun, méthodologie...)?
- quelle est la place des gestionnaires de sites Natura 2000 dans la démarche ?
- quels enseignements tirer des expériences passées sur les projets d'infrastructures ou d'aménagements, à appliquer aux nouvelles activités concernées?
Introductions
Hélène MONTELLY - MEEDDM :
Fondamentaux sur les incidences Natura 2000 et éléments de jurisprudence.
Luis DE SOUSA - ATEN
Objectifs, programme et "règles du jeu" de cette rencontre
Présentations
Cyrille SABRAN - COGARD
Etude d'incidences pour la création d'une cave coopérative dans la ZPS Costières Nimoises
Loic RASPAIL - Association des Amis de l'île de la Platière
Effets cumulés de deux captages d'eau en vallée du Rhône sur l'île de la Platière